Après IKEA, une usine biélorusse conserve son débouché russe

Le départ d’IKEA du marché russe a supprimé une offre commerciale, pas les capacités industrielles qui contribuaient à la fabriquer. En Biélorussie, l’usine de Novus Industry, auparavant intégrée à la chaîne d’approvisionnement de l’enseigne suédoise, a poursuivi sa production de meubles à destination de la Russie. Certains produits présentent des ressemblances avec ceux de son ancien donneur d’ordre.

Le rapport de force se situe dans cette dissociation. IKEA conserve sa marque et revendique ses droits sur ses modèles. L’ancien fournisseur dispose, lui, d’une usine capable de servir un marché désormais privé de l’enseigne. Le retrait commercial ouvre ainsi un débouché à des acteurs qui possèdent déjà les moyens de fabrication.

Cette continuité industrielle ne suffit toutefois à établir ni une contrefaçon ni un contournement des sanctions. Les ressemblances doivent être examinées produit par produit. Les flux commerciaux doivent, de leur côté, être confrontés aux interdictions applicables. La propriété des modèles, la propriété de l’usine et la légalité des échanges sont trois questions distinctes.

La production de meubles après la rupture commerciale

En 2022, après l’invasion à grande échelle de l’Ukraine, IKEA a quitté la Russie et cessé ses approvisionnements en Biélorussie. L’enseigne a demandé à ses fournisseurs de suivre ce mouvement. Son fournisseur lituanien a arrêté de s’approvisionner auprès de l’usine biélorusse pour les commandes destinées à IKEA.

La rupture a donc interrompu une relation d’achat. Elle n’a pas entraîné la fermeture du site. Novus Industry a continué à fabriquer et à exporter vers la Russie, où le départ d’IKEA laissait une demande pour des meubles correspondant à ses usages et à son esthétique.

Un distributeur russe a explicitement utilisé cette proximité comme argument commercial. Son site présentait les meubles comme une solution permettant aux clients de retrouver leur style d’aménagement habituel malgré le départ de l’enseigne. Il affirmait que les changements d’apparence et de dénomination n’altéraient pas les caractéristiques attendues des produits, notamment leur assemblage.

Cette présentation commerciale ne prouve pas une violation de droits. Elle montre en revanche que la proximité avec l’offre disparue constitue un levier de vente. Le fabricant et le distributeur peuvent tirer parti d’une demande déjà constituée, sans disposer de la marque qui l’avait structurée.

Des ressemblances, mais pas de qualification juridique établie

Novus Industry affirme fabriquer à partir des modèles et des plans fournis par ses clients. Sigitas Paulauskas, son ancien propriétaire, précise que l’entreprise ne dispose pas du droit de produire à partir des modèles d’IKEA. Ces positions ne permettent pas, à elles seules, de déterminer l’origine des plans effectivement utilisés pour chaque meuble.

Cecilia Wahlberg, enseignante en design industriel à l’université suédoise Konstfack, a examiné des images de produits exportés par l’usine vers la Russie. Son appréciation est différenciée : certains meubles présentent, selon elle, des écarts suffisants pour qu’une atteinte aux droits paraisse peu probable ; d’autres montrent des similitudes de formes et de dimensions.

Elle avance l’hypothèse d’une réutilisation des dessins de fabrication et des machines employés auparavant pour IKEA. Il s’agit d’une analyse à partir d’images, non d’une constatation judiciaire ou d’un examen des documents techniques de l’usine. Le dossier disponible ne permet donc pas de qualifier les produits de contrefaçons.

IKEA indique surveiller les atteintes potentielles à sa propriété intellectuelle, sans commenter les cas individuels. L’entreprise précise que ses réponses dépendent de considérations juridiques et pratiques propres à chaque marché. Cette réserve rappelle une limite du contrôle exercé par un donneur d’ordre : interrompre les achats ne règle pas automatiquement les différends portant sur les modèles.

Sanctions et droits sur les modèles : deux contrôles séparés

Le cadre européen impose une autre lecture du dossier. Le Conseil de l’Union européenne présente les sanctions visant la Biélorussie, qui comprennent des restrictions commerciales. Leur application dépend notamment des marchandises concernées, des opérations réalisées et des acteurs impliqués. Toute activité d’une usine biélorusse ne constitue pas, par elle-même, une infraction à ces mesures.

IKEA affirme n’avoir trouvé aucun élément montrant que des produits biélorusses seraient entrés dans sa chaîne d’approvisionnement après la rupture. L’enseigne dit également n’avoir identifié, à partir des informations disponibles et de ses contrôles, aucune violation des sanctions applicables par son fournisseur.

Cette déclaration porte sur la conformité de ses approvisionnements. Elle ne tranche pas la question des ressemblances entre les meubles vendus en Russie et ses propres produits. Une éventuelle atteinte à un modèle et une éventuelle violation de sanctions exigeraient des démonstrations différentes.

La séparation capitalistique ne supprime pas la capacité industrielle

Sigitas Paulauskas possède aussi le groupe lituanien VMG Group, qui continue à fournir IKEA avec des articles fabriqués hors de Biélorussie. Il affirme avoir engagé sa sortie de Novus Industry dès 2022 et annonce avoir finalisé la cession de l’entreprise. Selon lui, il ne participait plus à sa gestion opérationnelle depuis 2017 ; le transfert formel de la direction à des responsables locaux a commencé en 2023.

Pour expliquer la durée de la cession, l’entrepreneur invoque la recherche d’un investisseur, les vérifications préalables, les règles biélorusses sur les transferts de titres, les sanctions et les accords nécessaires des créanciers. Novus Industry confirme ses déclarations. Ces éléments décrivent les obstacles à une séparation juridique ; ils ne démontrent pas un transfert illicite de modèles.

La production de meubles illustre ici ce qui reste après le retrait d’une marque : des équipements, des compétences et une capacité à répondre à une demande. La rupture contractuelle retire les commandes du client initial, mais laisse au fabricant la possibilité de chercher d’autres acheteurs.

Pour les entreprises européennes, l’enjeu dépasse donc l’annonce d’un départ. Il concerne aussi la traçabilité des approvisionnements et la protection effective des actifs immatériels confiés à des partenaires industriels. Dans cette production de meubles destinée au marché russe, le point décisif reste l’origine des plans utilisés et les droits qui leur sont attachés — des éléments que la seule comparaison visuelle ne permet pas d’établir.

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